Novel food
De quoi parle-t-on ?
Les novel foods (nouveaux aliments) correspondent à des ingrédients alimentaires ou à des aliments qui étaient peu ou pas consommés dans la communauté européenne avant le 15 mai 1997.
C’est le Règlement 2015/2283 qui définit le champ d’application et présente les conditions cumulatives qui définissent le statut « novel » : absence de consommation significative avant 1997 et appartenance à l’une des 10 catégories
i) les denrées alimentaires avec une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifiée
ii) les denrées alimentaires qui se composent de micro-organismes, de champignons ou d’algues, ou qui sont isolées ou produites à partir de micro-organismes, de champignons ou d’algues;
iii) les denrées alimentaires qui se composent, ou qui sont isolées ou produites à partir de matériaux d’origine minérale ;
iv) les denrées alimentaires qui se composent, ou qui sont isolées ou produites à partir de végétaux ou de parties de végétaux
La farine de blé est composée de végétaux mais fait l’objet d’une consommation significative depuis plusieurs siècles. Elle n’est donc pas novel food.
Par contre, l’extrait de haricot noir n’était pas consommé en Europe avant 1997, il est donc considéré comme « novel ».
v) les denrées alimentaires qui se composent, ou qui sont isolées ou produites à partir d’animaux
L’extrait lipidique de krill (crustacé de l’Antarctique), par exemple, entre dans cette catégorie
vi) les denrées alimentaires qui se composent, ou qui sont isolées ou produites à partir de cultures cellulaires ou tissulaires dérivées d’animaux, de végétaux, de micro-organismes, de champignons ou d’algues. La viande in vitro fait partie des novels food obtenus à partir de cultures de micro-organismes
vii) les denrées alimentaires résultant d’un procédé de production qui n’était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l’Union avant le 15 mai 1997. Il faut que ce procédé entraîne des modifications significatives dans la composition ou la structure de la denrée et affecte sa valeur nutritionnelle, son métabolisme ou sa teneur en substances indésirables;
ix) les vitamines, les minéraux et les autres substances utilisés conformément à la directive 2002/46/CE, au règlement (CE) no 1925/2006 ou au règlement (UE) no 609/2013, dans les cas oùu:
— un procédé de production qui n’était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires dans l’Union avant le 15 mai 1997, tel qu’il est visé au point a) vii) du présent paragraphe, a été mis en oeuvre, ou
— ils contiennent ou sont constitués de nanomatériaux ;
x) les denrées alimentaires utilisées exclusivement dans des compléments alimentaires au sein de l’Union avant le 15 mai 1997
quelles sont les spécificités réglementaires liées à ces produits ?
Depuis le 1er janvier 2018, la Commission européenne est en charge de l’autorisation des nouveaux aliments, une entreprise agro-alimentaire peut demander à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) de réaliser une évaluation scientifique du risque afin d’établir leur sécurité.
La Commission n’autorise et n’inscrit un nouvel aliment sur la liste des nouveaux aliments autorisés que s’il remplit les conditions suivantes : l’aliment ne présente aucun risque pour la santé, compte tenu des données scientifiques disponibles ; l’utilisation prévue de l’aliment n’entraîne pas un déséquilibre nutritionnel.
Si cette décision est favorable à la mise sur le marché du nouvel aliment, le produit peut être commercialisé sur l’ensemble du marché européen. L’autorisation est générique, tout industriel peut alors commercialiser le nouvel aliment autorisé, si les conditions d’utilisation, l’étiquetage et les spécifications sont respectés.
Le nouveau règlement simplifierai le processus d’autorisation en ce qui concerne la notification des aliments traditionnels en provenance de pays tiers. Il exigerai la preuve d’une utilisation sans danger dans au moins un pays en dehors de l’UE pendant une période de 25 ans.
Phase 1 : dossier de demande soumis à la commission européenne
Phase 2 : Evaluation scientifique par l’EFSA
Phase 3 : décision du comité permanent
Si l’avis du comité est positif, alors la décision est publiée au Journal Officiel de la communauté européenne et le catalogue des produits est mis à jour.
Dans ce catalogue, les produits peuvent être classé en 4 statut
- Non concerné
- Utilisable en complément alimentaire
- Doit faire l’objet d’un dépôt de dossier
- Doit faire l’objet d’un complément d’informations